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 Avertissement contre le plagiat

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AuteurMessage
~Solaria~
Chef des KnightsOfHope
Chef des KnightsOfHope
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Age : 24
Localisation : Royaume d'Alveus

MessageSujet: Avertissement contre le plagiat   Mar 4 Juil 2017 - 13:14

Je tiens à mettre en garde pour tout les visiteurs du forum,

Toute créations personnelles ou données personnelles dites propriétés intellectuelles, appartenant aux membres de notre forum NE DOIVENT EN AUCUN CAS être utilisés sans notre accord préalable.

Le plagiat:
 

Tout tentative de plagiat, sans rien vouloir entendre pour retirer les créations volés, pourra être passible de poursuite judiciaire selon le Code de la Propriété Intellectuelle.

Article L122-1:
 

Article L122-4:
 

Les sanctions:
 


Pour en savoir plus sur ces droits :
Code de la propriété intellectuelle

______


Cependant notez également :

Tout ce qui concerne les artworks de jeux, images tutoriels de NosTale (sauf cas contraire) et smileys peuvent être récupéré à votre convenance, ces contenus étant utilisable à des fins personnelles et non commerciales.


Pour plus d'information détaillés :
http://forum.forumactif.com/t203544-plagiat
http://forum.forumactif.com/t203566-la-propriete-intellectuelle-et-internet


Merci et bonne visite du forum.

______________


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